Le sort des animaux de compagnie après un décès

De nos jours, chiens, chats, rongeurs et autres animaux de compagnie occupent une place prépondérante dans le quotidien de nombreuses personnes. Souvent considérés comme des membres de la famille à part entière, leur disparition s’avère particulièrement difficile à surmonter. Mais, à l’inverse, que se passe-t-il en cas de décès du propriétaire ?

Faire de mon animal de compagnie mon héritier

Contrairement aux États-Unis, en France et en Belgique, il est impossible pour les animaux de compagnie d’hériter de leur maître. N’envisagez donc pas de le désigner comme bénéficiaire testamentaire. Toutefois, cela ne signifie pas que rien ne peut être prévu, officieusement ou officiellement, pour assurer à votre compagnon à quatre pattes des jours heureux malgré votre absence.

Ce que prévoit la loi

En cas de décès du propriétaire, ce sont ses héritiers qui se « partagent » l’animal ou les animaux de compagnie, conformément au régime des biens meubles. Ainsi, ce serait très vraisemblablement vos enfants qui prendraient en charge votre compagnon (ou tout autre membre de votre famille selon vos liens de parenté). Cependant, si aucun d’entre eux ne souhaite s’en occuper, il sera probablement déposé à la SRPA, où son avenir risque d’être incertain.

Organiser la vie de mon animal après mon décès

Pour éviter à votre animal de finir ses jours dans un refuge, mieux vaut donc anticiper. Plusieurs possibilités s’offrent donc à vous. L’idéal serait d’avoir organisé ce scénario dès l’adoption de votre animal de compagnie, en en parlant avec vos proches par exemple. En effet, il vous est totalement possible de léguer votre compagnon à une personne de confiance, qu’il s’agisse d’un membre de votre famille, d’un ami ou d’un voisin. Celle-ci sera dès lors désignée dans votre testament. De plus, vous pouvez prévoir de lui léguer une certaine somme d’argent, censée couvrir les besoins futurs de votre compagnon. Pensez toutefois à tenir compte des droits de succession, qui s’avèrent parfois élevés si vous n’entretenez aucun lien de parenté avec ladite personne.

Dans le cas où aucune de vos connaissances ne serait en mesure de prendre en charge votre animal de compagnie, vous pouvez également effectuer un don « important » ou un legs à une association de protection des animaux, en lui demandant, en contrepartie, de prendre soin de votre compagnon ou de le placer dans une nouvelle famille, aimante et accueillante. Dans ce cas, n’hésitez pas à formuler clairement et par écrit vos volontés afin de garantir leur respect.

En conclusion

Afin de parer à toutes les éventualités, l’idéal reste donc de consigner par écrit, sur votre testament, la marche à suivre concernant votre animal de compagnie. Pour ce faire, mieux vaut faire appel aux services d’un notaire ou utiliser le Passeport Morning Blue. Idéalement, vous aurez veillé, en amont, à avoir évoqué ce scénario avec vos proches afin de trouver la solution la plus adéquate pour votre compagnon. Cela vous permettra de vous assurer que la personne à qui vous confierez votre animal, qu’il s’agisse d’une personne de confiance ou d’une association, n’accepte pas cette charge par simple intérêt financier, mais s’occupe de lui comme du sien et lui offre tout l’amour nécessaire pour surmonter votre disparition.